[
{
"hscode_request": "8517130000",
"to_country": "FRA",
"version": "HS22",
"hscode": {
"chapter": "85",
"heading": "17",
"hscode_designation": "MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS - Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528 - - Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, Téléphones intelligents",
"subdivision": "0000",
"subheading": "13"
},
"bti": [
{
"hscode": "8517130000",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-04026",
"designation": "Appareil communicant se présentant sous la forme d’une montre. Cet appareil est munie d’un port carte SIM, compatible tout opérateur (abonnement ou carte prépayé) sur réseau 2G . Caractéristiques de l’appareil: - Écran tactile 1.44 Pouces - Écran TF 128x128 pixels - Microprocesseur: RDA8955 - Compatible tout opérateur (Abonnement ou carte prépayée) - Port carte SIM - 2G - Numéros SOS - Compatible ANDROID 3.0 et IOS 6.0 et antérieur - RAM: 128MB / ROM: 32MB - Port micro USB - Caméra 8MP - Flash - Jeux inclus Contrôle parental par application - Rejeter les appels inconnus par application - Temps réglable pour ne pas être dérangé par application - Fonction main libre - Date, heure, alarme - Multi -langage par application - Micro et haut-parleur intégrés - Batterie rechargeable li-ion polymère 350mAh incluse - Autonomie batterie: - en mode appel: 5 à 6 heures - en mode standby: 5 à 6 jours - Câble USB inclus - Bracelet silicone",
"expiry_date": "03/10/2025 ",
"keywords": " / TÉLÉPHONE CELLULAIRE / TÉLÉPHONE SANS FIL / TÉLÉPHONE PORTABLE / RECHARGEABLE, BATTERIE / PAR BATTERIE / AVEC CARTE SIM / MONTRE / ",
"issue": "04/10/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "8517130000",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-04795",
"designation": "Téléphone mobile correspondant à un téléphone pour réseaux cellulaires avec un certain nombre de fonctionnalités supplémentaires. Il sert principalement à passer des appels téléphoniques. Il dispose également de fonctionnalités de navigation sur internet, d’appareil photographique, de caméra, de GPS et de radio. Il comprend un processeur de 2GHz, une mémoire RAM de 4Go, une batterie en Lithium 4940mAh, d’une mémoire de 64Go, d’un écran tactile, d’une prise jack mesurant 3,5mm et de deux emplacements pour carte SIM. Il est fourni avec des écouteurs filaires, un câble USB, un chargeur, un manuel d’utilisation, un outil sous la forme de tige en métal pour éjecter le tiroir à carte SIM et d’un X-Blocker (partie plastique permettant de fixer l’appareil téléphonique sur les accessoires de la marque). Il est conditionné dans un emballage. Dimensions 182 x 176 x 33,5 mm. Poids 557g.",
"expiry_date": "07/08/2025 ",
"keywords": " / TÉLÉPHONE PORTABLE / POUR RÉSEAU / AVEC CAMÉRA / AVEC ÉCRANS TACTILES / ",
"issue": "08/08/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "8517130000",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-05208",
"designation": "Téléphone portable (smartphone). L'appareil est un téléphone intelligent. Ecran tactile 5,72 pouces QHD +IPS. / Résolution 850 x 480 pixels. / Compatible tout opérateur (abonnement ou carte prépayée). / Microprocesseur : MTK6737 / 4cores / 1,3 GHZ. / GSM900/1800/850/1900,WCDMA2100. / 4G : LTE800(B20)/1800(B3)/2100(B1)/2600(B7). / Système d’exploitation : ANDROID 6.0. / Double carte SIM. / Mémoire interne (ROM) : 16 GB. / RAM : 2 GB. / 2G/3G/4G. / WIFI. / GPS. / Bluetooth. / G-SENSOR. / GSM/GPRS. / Port micro USB. / Port carte micro SD jusqu’à 32 GB. / 2 caméras : Face 2 MP / Dos 8 MP. / Flash. / Messagerie SMS, MMS, EMAIL. / Radio FM. / Lit formats : MP3/MP4/WMA/MP2/OGG/AAC/M4A/MA4/ FLAC/APE/3GP/WAV/JPEG/JPG/GIF/BMP/PNG. / Organiseur, éditeur image/vidéo, Google search, Maps, Gmail, Youtube, calendrier, Google talk, jeux, etc... / Haut-parleur intégré. / Entrée jack 3,5 millimètres. / Batterie rechargeable li-on 1800 mAh incluse. / Autonomie : jusqu’à 100 heures en standby et jusqu’à 5 heures en utilisation appel (selon réseau). / Adaptateur secteur, câble USB et écouteurs inclus.",
"expiry_date": "04/08/2025 ",
"keywords": " / TÉLÉPHONE PORTABLE / DESTINÉ À LA COMMUNICATION / POUR TÉLÉCOMMUNICATIONS / RECHARGEABLE, BATTERIE / ",
"issue": "05/08/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "8517130000",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-05597",
"designation": "Appareil de communication se présentant sous la forme d’une montre intelligente permettant de passer des appels ou de répondre à des appels. Il se compose de : - Écran tactile 1.54 Pouces - Écran TF 240x240 pixels - Microprocesseur : MTK6261D - Compatible tout opérateur (Abonnement ou carte prépayée) - Port carte SIM (carte SIM non incluse) - 2G - Compatible ANDROID et IOS - RAM : 32MB / ROM : 32MB - Bluetooth V3.0 - Port micro USB - Port carte mémoire micro SD jusqu’à 32GB - G-SENSOR Caméra 0.3MPX Formats audio : MP3/WMA - Formats photos : PNG/JPEG - Fonction télécommande pour prise photos(pour ANDROID uniquement) - Fonction main libre - Répondre ou rejeter les appels de votre poignet - Alerte par vibration - Podomètre (seulement pour la marche) - Alarme de sédentarité - Horloge avec alarme, calendrier, répertoire, calculatrice - Multi-langage - Micro et haut-parleur intégrés - Batterie rechargeable li-ion polymère 230mAh incluse (autonomie en standby : 100 heures et autonomie en mode appel : 3 heures) - Câble USB inclus.",
"expiry_date": "15/12/2025 ",
"keywords": " / APPAREILS DE COMMUNICATION / AVEC LA TECHNOLOGIE BLUETOOTH / RECHARGEABLE, BATTERIE / CÂBLES USB / MONTRE BRACELET / TÉLÉPHONE CELLULAIRE / ",
"issue": "16/12/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "8517130000",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2023-04383",
"designation": "Appareil communicant indépendant se présentant sous la forme d’une montre avec bracelet interchangeable. Cet appareil est muni d’un port carte e-SIM. Il permet la gestion des appels, d'écouter de la musique, télécharger des applications sans être connecté à un téléphone. Il est équipé d'une unité de contrôle micro-électronique et d'une batterie au lithium à recharge rapide. Ses principales caractéristiques sont : appels vocaux (appeler, recevoir, rejeter), répertoire téléphonique, historique des messages, rappels géo-localisés, calendrier, charge sans fil USB-C, appels Bluetooth (appeler, recevoir, rejeter, appel en attente), fonctions d'entraînement (par ex.enregistrement), fonctions sport & bien-être (par exemple : course, surveillance de la fréquence cardiaque en continu, analyses corporelles et cycle de fertilité…), mode de vie (par exemple, surveillance du sommeil), suivis des performances sportives sur l’application Samsung Health, messagerie, fonction d'horloge, navigation en temps réel (GPS), télécommande de l’appareil photo du smartphone, télécommande de présentation Power Point, smart switch et déverrouillage automatique de son smartphone ou tablette. Caractéristiques de l’appareil : - Affichage : 1,19 pouces, écran couleur, super AMOLED. (Prend en charge les opérations tactiles plein écran, y compris balayage, tapotement, pression et maintien). - Processeur Exynos W920. Système d'exploitation Wear OS 3.5 Samsung Surcouche One UI Watch 4.5. - Mémoire : 16 Go de ROM interne ; 1.5 Go de RAM interne. - Microphone et haut-parleur. - Se connecte à un téléphone mobile via Bluetooth. - Carte e-SIM (4G/LTE), ce qui lui permet de passer et de recevoir des appels avec ou sans dispositif couplé (par exemple, un téléphone).",
"expiry_date": "13/05/2027 ",
"keywords": " / TÉLÉPHONE CELLULAIRE / TÉLÉPHONE SANS FIL / TÉLÉPHONE PORTABLE / RECHARGEABLE, BATTERIE / AVEC CARTE SIM / MONTRE / ",
"issue": "14/05/2024",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "8517130000",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2023-08552",
"designation": "Appareil de communication, se présentant sous la forme d’une montre intelligente permettant de passer des appels ou de répondre à des appels. La montre présente les caractéristiques suivantes : - port carte SIM (carte SIM non incluse), - prendre des appels et répondre aux messages sans téléphone, - espace de stockage 2 GO, - compatible avec les systèmes ANDROID, - 4G, - d’un écran tactile AMOLED 1.43 Pouces, - résolution d’affichage 466x466 pixels, - applications Google, - batterie haute capacité, - étanchéité 5ATM. La montre dispose de plusieurs fonctions permettant d’afficher différentes informations telles que : - le rythme cardiaque, - oxygène dans le sang, - composition corporelle, - sport suivi, - agenda, - la qualité du sommeil, - caméra contrôle, - météo, - enregistreur boussole, - contrôle de la musique, - pression atmosphérique, - portefeuille.",
"expiry_date": "25/04/2027 ",
"keywords": " / APPAREILS DE COMMUNICATION / MONTRE / AVEC LA TECHNOLOGIE BLUETOOTH / RECHARGEABLE, BATTERIE / MONTRE BRACELET / AVEC CARTE SIM / APPAREIL DE MESURE DES PULSATIONS CARDIAQUES / AVEC ÉCRANS TACTILES / ",
"issue": "26/04/2024",
"language": "fr"
}
]
},
{
"hscode_request": "6505009090",
"to_country": "FRA",
"version": "HS22",
"hscode": {
"chapter": "65",
"heading": "05",
"hscode_designation": "COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis - autres, autres, autres - ",
"subdivision": "9090",
"subheading": "00"
},
"bti": [
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2021-05790",
"designation": "Coiffure en bonneterie (100 % coton), de type bonnet pour bébés, de forme conique, confectionné en étoffe de bonneterie (coton), avec un revers sur la base. Existe en plusieurs modèles pouvant comporter sur ce revers : un nœud, un dessin imprimé ou brodé.",
"expiry_date": "03/10/2024 ",
"keywords": " / COIFFURES / EN BONNETERIE / DE COTON / BONNET / POUR BÉBÉS / AVEC REVERS / AVEC DÉCORATION, TEXTILE / ",
"issue": "04/10/2021",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2021-06984",
"designation": "Coiffure confectionnée en matière textile, de type serviette pour cheveux, comportant un système d’attache au moyen d’un bouton et d’un élastique, afin de maintenir les cheveux et d’en faciliter leur séchage. L’article se décline en différents coloris. Dimensions : 25 x 68 cm.",
"expiry_date": "21/09/2024 ",
"keywords": " / COIFFE / TURBAN / DE MATIÈRE TEXTILE / AVEC BOUCLE / AVEC BOUTON / ",
"issue": "22/09/2021",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2021-07633",
"designation": "Capuche amovible, confectionnée, en tissu enduit majoritairement en polyester et se fixant à l’aide de boutons-pression. Cette capuche contient une doublure en coton, une fermeture par 4 boutons-pression, des élastiques resserrant et une patte de serrage. Cet article est destiné à être fixé sur une veste. La capuche sert de protection contre la pluie et le vent.",
"expiry_date": "23/11/2024 ",
"keywords": " / CAPUCHON, PARTIE DE VÊTEMENT / AMOVIBLE / CONFECTIONNÉ / DE TISSU / ENDUIT, SAUF PAPIER / VESTE IMPERMÉABLE / DE POLYESTER / AVEC BOUTON-PRESSION / AVEC DOUBLURE INTÉRIEURE / DE COTON / AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT / AVEC ÉLASTIQUE / AVEC VELCRO / BANDE VELCRO / PARTIE SUPÉRIEURE, VÊTEMENTS / POUR VÊTEMENTS / ",
"issue": "24/11/2021",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2021-09315",
"designation": "Assortiment de deux articles, confectionnés en étoffe de bonneterie de fibres acryliques (100 %) doublée de fibres de polyester (100 %), se décomposant en : - un bonnet, muni d'un pompon, - un tour du cou assorti aux couleurs du bonnet.",
"expiry_date": "06/02/2025 ",
"keywords": " / BONNET / AVEC BANDE AUTOUR DU COU / ÉTOFFE DE BONNETERIE / DE FIBRE SYNTHÉTIQUE / D'ACRYLIQUE / DE POLYESTER / ASSORTIMENT, VÊTEMENTS / MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT / AVEC POMPON / AVEC DOUBLURE / ",
"issue": "07/02/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2021-09364",
"designation": "Chapeau, de type haut-de-forme, confectionné à partir d’une seule pièce en feutrine, dont la calotte est de forme cylindrique et d’une hauteur de 13 cm, et dont les bords sont légèrement courbés. Existe en deux modèles : blanc ou gris avec des têtes de mort imprimées.",
"expiry_date": "07/02/2025 ",
"keywords": " / CHAPEAU / CHAPEAU HAUT DE FORME / CALOTTE / DE FORME CYLINDRIQUE / CONFECTIONNÉ / DE FEUTRINE / BORD, CHAPEAU / AVEC MOTIF / IMPRIMÉ / ",
"issue": "08/02/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-00060",
"designation": "Filet à cheveux, confectionné à partir de fibres synthétiques (100 % polyamide), avec une base élastiquée comportant un élément décoratif de type dentelle.",
"expiry_date": "11/04/2025 ",
"keywords": " / FILET, RÉSEAU DE MAILLES / FILET À CHEVEUX / CONFECTIONNÉ / DE FIBRE SYNTHÉTIQUE / POLYAMIDE / AVEC ÉLASTIQUE / À LA BASE / AVEC DENTELLE / ",
"issue": "12/04/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-01073",
"designation": "Cagoule de protection pour soudeur, recouvrant entièrement la tête (sauf le visage), le cou et les épaules, de couleur bleu foncé, composé majoritairement de pièces de tissu de coton (98%), et de carbone (2%). Cette cagoule est composée d'un tissu retardateur de flammes (ignifugée), et est dotée de bandes auto-agrippantes sur le dessus de la tête, et d'un système de fermeture avec bandes auto-agrippantes sous le menton. Densité : 350 g/m².",
"expiry_date": "19/06/2025 ",
"keywords": " / CAGOULE / POUR SOUDAGE / POUR PROTECTION CONTRE LA CHALEUR / DE TISSU / DE COTON / COMPRENANT DES FERMETURES VELCRO / ",
"issue": "20/06/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-01080",
"designation": "Cagoule de type « passe-montagne », de couleur noire, couvrant la tête et le cou, avec une ouverture sur le devant laissant apparaître les yeux. Elle est composée de fibres modal (46 %), coton (47 %) et élasthanne (7 %). Grammage : 200 g/m².",
"expiry_date": "06/04/2025 ",
"keywords": " / CAGOULE / DE FIBRE SYNTHÉTIQUE / DE FIBRE ARTIFICIELLE / FIBRE TEXTILE / DE MODAL / D'ELASTHANE / DE COTON / AVEC OUVERTURE PARTIELLE / ",
"issue": "07/04/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-01767",
"designation": "Serviette pour cheveux, confectionnée en microfibres synthétiques absorbantes (polyester 85 % et polyuréthane 15 %), comportant un système d’attache. Elle est destinée à recouvrir les cheveux, de part sa forme anatomique, pour les sécher. Dimensions : 67 x 27 cm.",
"expiry_date": "22/06/2025 ",
"keywords": " / COIFFE / TURBAN / SERVIETTE / SERVIETTE DE BAIN / CONFECTIONNÉ / MICROFIBRE / DE FIBRE SYNTHÉTIQUE / DE POLYESTER / DE POLYURÉTHANE / ",
"issue": "23/06/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-01781",
"designation": "Bonnet fantaisiste, en bonneterie de fibres synthétiques de polyester (100 %), ayant l’aspect d’une peluche représentant un léopard, par la présence des yeux, des oreilles, du museau rembourré et du pelage moucheté. Ce couvre-chef est aussi une écharpe à nouer au moyen des pompons suspendus aux extrémités de ce qui s'apparente à des pattes avant de l'animal imité. Poids : 115 g. Dimensions (L x l x h) : 25 x 9 x 19 cm.",
"expiry_date": "26/10/2025 ",
"keywords": " / COIFFURES / BONNET / ÉCHARPE / EN BONNETERIE / DE POLYESTER / DE FANTAISIE / BONNETERIE PELUCHE / EN FORME D'ANIMAL / FÉLIN SAUVAGE / DE MATIÈRE TEXTILE / ",
"issue": "27/10/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-01803",
"designation": "Coiffure, de type serviette pour cheveux,confectionnée en matière textile (microfibres). Cet article est destiné à être porté sur la tête afin de faciliter le séchage des cheveux, en réduisant les frottements et en évitant de les casser.",
"expiry_date": "13/06/2025 ",
"keywords": " / COIFFURES / CHEVEUX / TURBAN / DE MATIÈRE TEXTILE / MICROFIBRE / ",
"issue": "14/06/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-02750",
"designation": "Chapeau de déguisement de couleur rose, confectionné en feutrine, décoré de plumes organiques et revêtue de différentes mentions en fonction du modèle telles que l'âge, miss retraite... Cet article est destiné à un usage festif.",
"expiry_date": "18/07/2025 ",
"keywords": " / CHAPEAU / CONFECTIONNÉ / DE FEUTRINE / À USAGE FESTIF / POUR FEMMES / COIFFE / DÉGUISEMENT / ",
"issue": "19/07/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-04239",
"designation": "Bonnet pour bébé confectionné en bonneterie (jersey, 100% coton), de forme conique, comportant un revers sur la base. Il peut comporter un dessin brodé ou imprimé, ainsi que des oreilles.",
"expiry_date": "29/08/2025 ",
"keywords": " / ARTICLE TEXTILE / CONFECTIONNÉ / BONNET / POUR BÉBÉS / BONNETERIE / COTON / ",
"issue": "30/08/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-04697",
"designation": "Cagoule avec masque de protection en non tissé de polypropylène, utilisée comme protection individuelle jetable dans des secteurs tels que l’agro-alimentaire ou l’industrie. Ce produit est conditionné par sachet de 50, et carton de 500 unités, mis sur palette.",
"expiry_date": "10/10/2025 ",
"keywords": " / CAGOULE / MASQUE / DE NONTISSÉ / POUR PROTECTION / COIFFE / JETABLE / CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL / ",
"issue": "11/10/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-06601",
"designation": "Ensemble de naissance pour bébés, conditionné pour la vente au détail, d’un coffret comprenant : - Un bonnet de forme conique, en étoffe de bonneterie de coton, avec un revers sur la base. Il peut comporter un dessin brodé ou imprimé, ainsi que des oreilles. - Une paire de moufles en étoffe de bonneterie de coton avec un revers au niveau des poignets. Le coffret se décline en plusieurs modèles.",
"expiry_date": "06/11/2025 ",
"keywords": " / COFFRET / MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT / BONNET / POUR BÉBÉS / ÉTOFFE DE BONNETERIE / COTON / AVEC REVERS / MOUFLE / IMPRIMÉ / AVEC MOTIF / AVEC BRODERIE / PRÉSENTÉ EN EMBALLAGE / CONFECTIONNÉ / ",
"issue": "07/11/2022",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-07564",
"designation": "Bonnet de nuit, confectionné en tissu de matière textile en satin, de fibres synthétiques (100 % polyester). L’article existe en différents modèles et couleurs. Certains modèles se présentent sous forme de turban, froncé sur tout le pourtour. Cet article est utilisé pour la protection de la chevelure et éviter les frisottis.",
"expiry_date": "16/02/2026 ",
"keywords": " / BONNET / DE MATIÈRE TEXTILE / CONFECTIONNÉ / SATIN / DE FIBRE SYNTHÉTIQUE / POLYESTER / AVEC BORD ÉLASTIQUE / POUR PROTECTION / CHEVEUX / VÊTEMENT DE NUIT / ",
"issue": "17/02/2023",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-08653",
"designation": "Bonnet à revers pour adulte, confectionné en bonneterie de fibres synthétiques (de polyester ou acrylique selon les modèles). Cet article est destiné à un usage lors d’intervention dans des milieux froids dans les domaines du B.T.P, l'agriculture, l'horticulture, la pêche, l'entretien des espaces verts ou les loisirs. Le bonnet existe en une déclinaison de modèles et en divers coloris. L’article est conditionné par lot de 10 dans un sachet, puis dans des cartons par 100.",
"expiry_date": "01/01/2026 ",
"keywords": " / BONNET / AVEC REVERS / UNISEXE / POUR ADULTES / CONFECTIONNÉ / ÉTOFFE DE BONNETERIE / DE FIBRE SYNTHÉTIQUE / POLYESTER / ACRYLIQUE / TÊTE / POUR PROTECTION / POUR PROTECTION CONTRE LE FROID / CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL / PRÉSENTÉ EN EMBALLAGE / CARTON / ",
"issue": "02/01/2023",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2022-08699",
"designation": "Bonnet, de type « chapka » fantaisiste, en tissu peluché de fibres synthétiques (100 % polyester), pouvant représenter divers animaux ou personnages stylisés, dotés d’une tête, d’oreilles et de deux longues pattes (ou pieds) couvrant les oreilles jusqu’aux épaules. Ces pattes peuvent bouger et se relever ponctuellement au moyen de poires de gonflage situées à l’extrémité des pattes. L’article dispose également d’un bouton poussoir, doté d’une fonction ON/OFF, permettant d’activer des diodes électroluminescentes (LED), fonctionnant avec des piles. Modèles : licorne, lapin, chien, père noël. Dimensions à plat : 70 cm.",
"expiry_date": "20/03/2026 ",
"keywords": " / COIFFURES / BONNET / TISSU / DE MATIÈRE TEXTILE SYNTHÉTIQUE / POLYESTER / PELUCHE, TISSU / EN FORME D'ANIMAL / DIODE / ÉLECTROLUMINESCENT / LED / ",
"issue": "21/03/2023",
"language": "fr"
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{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2023-02522",
"designation": "Coiffure, de type turban, confectionnée en matière textile de fibres synthétiques (polyester), comportant un système d’attache. Elle est destinée à recouvrir les cheveux grâce à sa forme anatomique.",
"expiry_date": "19/06/2026 ",
"keywords": " / COIFFE / TURBAN / CONFECTIONNÉ / DE FIBRE SYNTHÉTIQUE / DE POLYESTER / ",
"issue": "20/06/2023",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2023-03247-02",
"designation": "Assortiment d'articles de déguisement, pour enfants, composé de 3 pièces : - un vêtement destiné à couvrir le haut du corps effet trompe l’œil chemise/veste/ceinture, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes dont la majeure partie de la surface extérieure est confectionné d’étoffe de bonneterie de fibres synthétiques de polyester, - un pantalon confectionné majoritairement en étoffe de bonneterie de fibres synthétiques de polyester, sans ouverture ni fermeture, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, - un chapeau de pirate confectionné en matière textile de polyester. L’ensemble représente un costume d’un personnage de fiction : Jack Sparrow. Ce RTC reprend uniquement le classement du chapeau de pirate, les autres marchandises feront l’objet d’un classement séparé.",
"expiry_date": "03/07/2026 ",
"keywords": " / MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT / PARTIE SUPÉRIEURE, VÊTEMENTS / ÉTOFFE DE BONNETERIE / CONFECTIONNÉ / DE FIBRE SYNTHÉTIQUE / DE POLYESTER / DÉGUISEMENT / PANOPLIE DE DÉGUISEMENT / POUR ENFANTS / PANTALON / CHAPEAU / PRÉSENTÉ EN EMBALLAGE / ",
"issue": "04/07/2023",
"language": "fr"
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{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2023-05493",
"designation": "Coiffure confectionnée en matière textile de fibres artificielles de bambou (90%) et de fibres synthétiques de polyester (10%), de type serviette pour cheveux, de forme anatomique, comportant un système d’attache au moyen d’un bouton et d’un lien, afin de recouvrir et maintenir les cheveux et d’en faciliter leur séchage.",
"expiry_date": "06/02/2027 ",
"keywords": " / COIFFURES / TURBAN / DE MATIÈRE TEXTILE / TEXTILES ET ARTICLES TEXTILES / DE TISSU / TISSU BOUCLE DU GENRE ÉPONGE / AVEC BOUTON / CHEVEUX / ",
"issue": "07/02/2024",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2023-05952",
"designation": "Ensemble de naissance pour bébés, conditionné pour la vente au détail dans un coffret comprenant : - Un bonnet de forme conique, en étoffe de bonneterie de coton (100%), doté d’un revers sur la base. Celui-ci peut comporter un dessin brodé ou imprimé, ainsi que des oreilles. - Une paire de moufles en étoffe de bonneterie de coton (100%), dotée d’un revers au niveau des poignets.",
"expiry_date": "25/10/2026 ",
"keywords": " / MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT / ARTICLE TEXTILE / POUR BÉBÉS / BONNET / MOUFLE / CONFECTIONNÉ / ÉTOFFE DE BONNETERIE / COTON / IMPRIMÉ / AVEC MOTIF / AVEC BRODERIE / AVEC REVERS / CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL / COFFRET / ",
"issue": "26/10/2023",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2024-00639",
"designation": "Bonnet, de type « chapka » fantaisiste, en tissu peluché de fibres synthétiques (100 % polyester), pouvant représenter une citrouille ou un fantôme, dotés d’une tête, d’oreilles et de deux longues pattes (ou pieds) couvrant les oreilles jusqu’aux épaules. Les oreilles peuvent bouger et se relever ponctuellement au moyen de poires de gonflage situées à l’extrémité des pattes.",
"expiry_date": "06/05/2027 ",
"keywords": " / BONNET / COIFFURES / DE MATIÈRE TEXTILE / TISSU / DE MATIÈRE TEXTILE SYNTHÉTIQUE / POLYESTER / PELUCHE, TISSU / EN FORME D'ANIMAL / ",
"issue": "07/05/2024",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2024-00841-01",
"designation": "Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret pour adultes, en carton imprimé, comprenant : - 1 livret de 32 pages contenant des conseils pour la vie quotidienne, l’art de vivre etc, - un mug en céramique (porcelaine), - un bonnet en acrylique doté d’une étiquette brodée et d’un revers à la base. Ce RTC ne reprend que le bonnet, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.",
"expiry_date": "17/03/2027 ",
"keywords": " / MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT / CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL / COFFRET / ARTICLE TEXTILE / CONFECTIONNÉ / ACRYLIQUE / AVEC BRODERIE / AVEC REVERS / BONNET / ",
"issue": "18/03/2024",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2024-00843-03",
"designation": "Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret pour adultes, en carton imprimé, comprenant : - 1 livret de 32 pages contenant des recettes gourmandes, - un mug en céramique (porcelaine), - un bonnet en acrylique doté d’une étiquette brodée et d’un revers à la base. Ce RTC ne reprend que le bonnet, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.",
"expiry_date": "01/04/2027 ",
"keywords": " / MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT / CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL / COFFRET / ARTICLE TEXTILE / CONFECTIONNÉ / BONNET / ACRYLIQUE / AVEC BRODERIE / AVEC REVERS / ",
"issue": "02/04/2024",
"language": "fr"
},
{
"hscode": "6505009090",
"country": "FRA",
"id": "FRBTIFR-BTI-2024-00850-03",
"designation": "Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boite en carton, imprimée, dotée d’une cloche en matière plastique, comprenant : - un livre de 48 pages contenant des conseils pour l'entretien et le soin des barbes et moustaches ; - un mug en céramique (porcelaine) ; - un bonnet en acrylique (100%) ; - une paire de ciseaux en métal ; - une pince à épiler en métal ; - un peigne en bois acajou ; Ce RTC ne reprend que le bonnet en acrylique (100%), les autres articles du coffret faisant l’objet de classements séparés.",
"expiry_date": "01/04/2027 ",
"keywords": " / MARCHANDISE PRÉS. EN ASSORTIMENT / CONDITIONNÉ POUR VENTE AU DÉTAIL / COFFRET / CARTON / IMPRIMÉ / LIVRE / TASSE / DE CÉRAMIQUE / PORCELAINE / AVEC ACCESSOIRES / BONNET / ACRYLIQUE / ",
"issue": "02/04/2024",
"language": "fr"
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1. Incorrect Json (json body request incorrect)
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2. TRIAL_LIMIT_EXCEED
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